Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFEL
Etablissements FELTIN (S.A.), ST JUST, 01250 CEYZERIAT.

Numéro de dépôt :
1263651
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
27/10/1993

Présentation de la marque ISOFEL

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Etablissements FELTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « ISOFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements FELTIN - France.

La marque ISOFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOFEL est expirée depuis le 27 octobre 1993.

Etablissements FELTIN a également déposé les autres marques suivantes : FELBOIS , F , F


Etablissements FELTIN (S.A.), ST JUST, 01250 CEYZERIAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Menuiseries industrielles ou artisanales, fenêtres, portes-fenêtres, portes intérieures, blocs-portes, portes d'entrée, châssis, volets, portes de garage, tableaux bois ou métalliques, blocs tout bois ou mixtes bois et métal composés d'un tableau, d'une fenêtre ou porte-fenêtre et de volets, ainsi que tous les éléments séparés composant l'ensemble des produits désignés ci-dessus.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.